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Éditeur Litec
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Le Contrôle fiscal des sociétés / Rémi Mouzon
Titre : Le Contrôle fiscal des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémi Mouzon, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1990 Importance : 226 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7111-1084-2 Prix : 160 F Note générale : Index Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Budget:Contrôle budgétaire:Contrôle financier
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrôle fiscal Guides pratiques France Sociétés Impôts. Index. décimale : 343.4 Résumé : L'ouvrage rappelle de la procédure fiscale et plus exactement le contrôle fiscal dont la procédure définit les règles d'exercice, est d'abord et surtout une matière de praticien de la fiscalité.
le livre se décompose en deux parties : en premier lieu ,après le rappel, il y a un redressement à l'issue souvent d'un contrôle fiscale, il donc précieux d'articuler les différents actes successifs de cette procédure à bien des égards singuliers ( phase administrative, phase judiciaire). Et en second lieu il traite les applications qui sont extraites de dossier de redressements réels, vécus, notamment dans les relations franco-étrangères. ce livre vise uniquement l'impôt sur les sociétés, la TVA. et les droits d'enregistrement....Le Contrôle fiscal des sociétés [texte imprimé] / Rémi Mouzon, Auteur . - Paris : Litec, 1990 . - 226 p. ; 24 cm.
ISBN : 2-7111-1084-2 : 160 F
Index
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Budget:Contrôle budgétaire:Contrôle financier
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrôle fiscal Guides pratiques France Sociétés Impôts. Index. décimale : 343.4 Résumé : L'ouvrage rappelle de la procédure fiscale et plus exactement le contrôle fiscal dont la procédure définit les règles d'exercice, est d'abord et surtout une matière de praticien de la fiscalité.
le livre se décompose en deux parties : en premier lieu ,après le rappel, il y a un redressement à l'issue souvent d'un contrôle fiscale, il donc précieux d'articuler les différents actes successifs de cette procédure à bien des égards singuliers ( phase administrative, phase judiciaire). Et en second lieu il traite les applications qui sont extraites de dossier de redressements réels, vécus, notamment dans les relations franco-étrangères. ce livre vise uniquement l'impôt sur les sociétés, la TVA. et les droits d'enregistrement....Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004501 343.4 MOU Livre Bibliothèque de l'IFID Actualités économiques Disponible Fiscalité des contrats internationaux / Roger Duccini
Titre : Fiscalité des contrats internationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Duccini, Auteur ; Maurice Cozian (1936-2008), Préfacier, etc. Mention d'édition : [2e éd.] Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1991 Importance : (XXII-518 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2039-0 Prix : 370 F Note générale : Bibliogr. p. 483-484. Index Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrats internationaux Droit fiscal droit international Double imposition France Ventes d'exportation Impôts. Index. décimale : 341.7 Résumé : Cet ouvrage est à la fois de réflexion et de terrain, vise à cette finalité sur la base d'un double objectif:
- Défricher les maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales à prendre en considération dans la négociation d'un contrat international en fonction de son objet et de ses caractéristiques;
Mettre en évidence les conséquences douanières et fiscales issues des choix possibles lors de sa négociation.
Le plan retenu à cet effet, dominé par les quatre questions qui gouvernent les options stratégiques de tout contrat international (Où vend-on? Comment vend-on? A quelles conditions vend-on? que vend-on?. Confronte directement le lecteur aux réalités de toutes négociation afférentes aux contrats de cet type.
Cet ouvrage est tout autant un tableau de bord douanier et fiscal que la synthèse nécessaire à tout responsable d'entreprise ainsi qu'à tout conseil impliqué dans ces contrats.Fiscalité des contrats internationaux [texte imprimé] / Roger Duccini, Auteur ; Maurice Cozian (1936-2008), Préfacier, etc. . - [2e éd.] . - Paris : Litec, 1991 . - (XXII-518 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7111-2039-0 : 370 F
Bibliogr. p. 483-484. Index
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrats internationaux Droit fiscal droit international Double imposition France Ventes d'exportation Impôts. Index. décimale : 341.7 Résumé : Cet ouvrage est à la fois de réflexion et de terrain, vise à cette finalité sur la base d'un double objectif:
- Défricher les maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales à prendre en considération dans la négociation d'un contrat international en fonction de son objet et de ses caractéristiques;
Mettre en évidence les conséquences douanières et fiscales issues des choix possibles lors de sa négociation.
Le plan retenu à cet effet, dominé par les quatre questions qui gouvernent les options stratégiques de tout contrat international (Où vend-on? Comment vend-on? A quelles conditions vend-on? que vend-on?. Confronte directement le lecteur aux réalités de toutes négociation afférentes aux contrats de cet type.
Cet ouvrage est tout autant un tableau de bord douanier et fiscal que la synthèse nécessaire à tout responsable d'entreprise ainsi qu'à tout conseil impliqué dans ces contrats.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004511 341.7 DUC Livre Bibliothèque de l'IFID Finances Disponible
Titre : Guide pratique des placements des agents généraux d'assurances : mandats, courtage, structures de regroupement... Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Hélène Poirier, Auteur ; Gaëlle Girre, Auteur ; Thierry Goeddertz, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1992 Importance : (276 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2136-6 Prix : 185 F Note générale : En appendice, choix de documents
Index.Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Système juridique
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:AssuranceMots-clés : Agents d'assurances Statut juridique Guides pratiques France. Index. décimale : 368 Résumé : L'ouvrage s'adresse d'une part aux agents généraux d'assurances soucieux d'offrir un service plus complet à leurs clients: sont passés en revu les hypothèses de placements diversifiés des contrats d'assurance, et les cadres juridiques envisageables.
Cet ouvrage intéresse également les courtiers: les structures de regroupement de moyens comme d'exercice font l'objet d'une étude approfondie, mais très pragmatique; son but est de permettre un choix éclairé sur la meilleure formule à adopter et sur son organisation.
Enfin, il sera également précieux aux juristes et aux praticiens qui s'intéressent à la distribution de l'assurance.En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k3328213n Guide pratique des placements des agents généraux d'assurances : mandats, courtage, structures de regroupement... [texte imprimé] / Marie-Hélène Poirier, Auteur ; Gaëlle Girre, Auteur ; Thierry Goeddertz, Auteur . - Paris : Litec, 1992 . - (276 p.) ; 22 cm.
ISBN : 978-2-7111-2136-6 : 185 F
En appendice, choix de documents
Index.
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit:Système juridique
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:AssuranceMots-clés : Agents d'assurances Statut juridique Guides pratiques France. Index. décimale : 368 Résumé : L'ouvrage s'adresse d'une part aux agents généraux d'assurances soucieux d'offrir un service plus complet à leurs clients: sont passés en revu les hypothèses de placements diversifiés des contrats d'assurance, et les cadres juridiques envisageables.
Cet ouvrage intéresse également les courtiers: les structures de regroupement de moyens comme d'exercice font l'objet d'une étude approfondie, mais très pragmatique; son but est de permettre un choix éclairé sur la meilleure formule à adopter et sur son organisation.
Enfin, il sera également précieux aux juristes et aux praticiens qui s'intéressent à la distribution de l'assurance.En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k3328213n Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004529 368 POI Livre Bibliothèque de l'IFID Assurances Disponible L'activité administrative de la Banque centrale / Dimitris Triantafyllou
Titre : L'activité administrative de la Banque centrale Type de document : texte imprimé Auteurs : Dimitris Triantafyllou, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1992 Importance : (107 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7111-2115-1 Prix : 150 F Note générale : Bibliogr. p. 99-104. Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratif
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique financière:Politique monétaireMots-clés : Banques centrales Droit France Politique monétaire. Index. décimale : 346.4 Résumé : Tandis que l'Europe se prépare à l'Union économique et monétaire, la discussion au sujet de la banque centrale européenne se focalise en majeure partie sur le problème de son indépendance vis-à vis du pouvoir politique politique, ce qui oriente les regards vers les modèles américain et allemand. Certes, la Banque de France, contrôlée depuis l'ère napoléonienne par l'Etat, ne pourrait pas servir d'exemple à cet égard, malgré la pratique de coopération entre la banque et le Ministre compétent qui fait de la banque un coauteur de fait de la politique monétaire. Les concepts de droit administratif en particuliers sont pleinement applicables à la mise en oeuvre de la politique monétaire par la banque centrale. L'activité administrative de la Banque centrale [texte imprimé] / Dimitris Triantafyllou, Auteur . - Paris : Litec, 1992 . - (107 p.) : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 2-7111-2115-1 : 150 F
Bibliogr. p. 99-104.
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratif
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique financière:Politique monétaireMots-clés : Banques centrales Droit France Politique monétaire. Index. décimale : 346.4 Résumé : Tandis que l'Europe se prépare à l'Union économique et monétaire, la discussion au sujet de la banque centrale européenne se focalise en majeure partie sur le problème de son indépendance vis-à vis du pouvoir politique politique, ce qui oriente les regards vers les modèles américain et allemand. Certes, la Banque de France, contrôlée depuis l'ère napoléonienne par l'Etat, ne pourrait pas servir d'exemple à cet égard, malgré la pratique de coopération entre la banque et le Ministre compétent qui fait de la banque un coauteur de fait de la politique monétaire. Les concepts de droit administratif en particuliers sont pleinement applicables à la mise en oeuvre de la politique monétaire par la banque centrale. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004580 346.4 TRI Livre Bibliothèque de l'IFID Banques Disponible La Consolidation par la méthode des variations / Michel Gauthier
Titre : La Consolidation par la méthode des variations : une nouvelle pratique de comptabilité de consolidation Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Gauthier (1953-....), Auteur ; François Rochmann, Collaborateur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1985 Importance : (158 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-0577-9 Prix : 200 F Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Administration financière:Comptabilité Mots-clés : Comptabilité Consolidation méthode de variation Études de cas. Index. décimale : 657 Résumé : Ce ouvrage n'est rien un traité de consolidation dont nous supposerons connu l'essentiel des règles et des particularités. Il explique les principes fondamentaux de la comptabilité de consolidation. Puis, il parle de la méthode des variations. Ensuite les modifications apportés au périmètre de consolidation, Aussi il consacre un chapitre aux autre difficultés particulières. De plus il introduit aux bouclages automatiques, ainsi qu'il traite l'élaboration du tableau de financement consolidé par la méthode des variations. En fin la dernier chapitre est une application pratique. La Consolidation par la méthode des variations : une nouvelle pratique de comptabilité de consolidation [texte imprimé] / Michel Gauthier (1953-....), Auteur ; François Rochmann, Collaborateur . - Paris : Litec, 1985 . - (158 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7111-0577-9 : 200 F
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Administration financière:Comptabilité Mots-clés : Comptabilité Consolidation méthode de variation Études de cas. Index. décimale : 657 Résumé : Ce ouvrage n'est rien un traité de consolidation dont nous supposerons connu l'essentiel des règles et des particularités. Il explique les principes fondamentaux de la comptabilité de consolidation. Puis, il parle de la méthode des variations. Ensuite les modifications apportés au périmètre de consolidation, Aussi il consacre un chapitre aux autre difficultés particulières. De plus il introduit aux bouclages automatiques, ainsi qu'il traite l'élaboration du tableau de financement consolidé par la méthode des variations. En fin la dernier chapitre est une application pratique. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004585 657 GAU Livre Bibliothèque de l'IFID Finances Disponible L'Évaluation du préjudice corporel dans les pays de la CEE
PermalinkLe Dommage corporel et sa compensation / Robert Barrot
PermalinkCode de la construction et de l'habitation
PermalinkCode de l'urbanisme
PermalinkGuide pratique du commerce international / Sylvie Graumann-Yettou
PermalinkAnnales de comptabilité / Jean-Pierre Casimir
PermalinkAnnales de comptabilité / Jean-Pierre Casimir
PermalinkContentieux et expertise / Jean Devèze
PermalinkComptabilité générale de l'entreprise / Jean-Pierre Casimir
PermalinkComptabilité générale de l'entreprise / Jean-Pierre Casimir
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