Catalogue de la Bibliothèque de l'IFID
A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les étagères virtuelles... |
Résultat de la recherche
3 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'droit international'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Droit international de la coopération industrielle / Mahfoud Bouhacène
Titre : Droit international de la coopération industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Mahfoud Bouhacène, Auteur Editeur : Paris : Éditions Publisud Année de publication : 1982 Autre Editeur : Alger : OPU Importance : 488 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-86600-051-X Prix : 96 F Note générale : Bibliogr. p. 458-477
Thèse soutenue sous le titre : "L'Évolution juridique dans les rapports industriels entre pays d'inégal développement, vers un droit international de la coopération industrielle"Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international
6 Politique, droit et économie:6.20 Relations internationales:Politique internationale:Coopération internationaleMots-clés : Industrie Coopération internationale Transfert de technologie Droit international Index. décimale : 341.7 Droit international de la coopération industrielle [texte imprimé] / Mahfoud Bouhacène, Auteur . - Paris : Éditions Publisud : Alger : OPU, 1982 . - 488 p. ; 22 cm.
ISBN : 2-86600-051-X : 96 F
Bibliogr. p. 458-477
Thèse soutenue sous le titre : "L'Évolution juridique dans les rapports industriels entre pays d'inégal développement, vers un droit international de la coopération industrielle"
Langues : FrançaisRéservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900001390 341.7 BOU Livre Bibliothèque de l'IFID Finances Disponible Fiscalité des contrats internationaux / Roger Duccini
Titre : Fiscalité des contrats internationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Duccini, Auteur ; Maurice Cozian (1936-2008), Préfacier, etc. Mention d'édition : [2e éd.] Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1991 Importance : (XXII-518 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2039-0 Prix : 370 F Note générale : Bibliogr. p. 483-484. Index Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrats internationaux Droit fiscal droit international Double imposition France Ventes d'exportation Impôts. Index. décimale : 341.7 Résumé : Cet ouvrage est à la fois de réflexion et de terrain, vise à cette finalité sur la base d'un double objectif:
- Défricher les maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales à prendre en considération dans la négociation d'un contrat international en fonction de son objet et de ses caractéristiques;
Mettre en évidence les conséquences douanières et fiscales issues des choix possibles lors de sa négociation.
Le plan retenu à cet effet, dominé par les quatre questions qui gouvernent les options stratégiques de tout contrat international (Où vend-on? Comment vend-on? A quelles conditions vend-on? que vend-on?. Confronte directement le lecteur aux réalités de toutes négociation afférentes aux contrats de cet type.
Cet ouvrage est tout autant un tableau de bord douanier et fiscal que la synthèse nécessaire à tout responsable d'entreprise ainsi qu'à tout conseil impliqué dans ces contrats.Fiscalité des contrats internationaux [texte imprimé] / Roger Duccini, Auteur ; Maurice Cozian (1936-2008), Préfacier, etc. . - [2e éd.] . - Paris : Litec, 1991 . - (XXII-518 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7111-2039-0 : 370 F
Bibliogr. p. 483-484. Index
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrats internationaux Droit fiscal droit international Double imposition France Ventes d'exportation Impôts. Index. décimale : 341.7 Résumé : Cet ouvrage est à la fois de réflexion et de terrain, vise à cette finalité sur la base d'un double objectif:
- Défricher les maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales à prendre en considération dans la négociation d'un contrat international en fonction de son objet et de ses caractéristiques;
Mettre en évidence les conséquences douanières et fiscales issues des choix possibles lors de sa négociation.
Le plan retenu à cet effet, dominé par les quatre questions qui gouvernent les options stratégiques de tout contrat international (Où vend-on? Comment vend-on? A quelles conditions vend-on? que vend-on?. Confronte directement le lecteur aux réalités de toutes négociation afférentes aux contrats de cet type.
Cet ouvrage est tout autant un tableau de bord douanier et fiscal que la synthèse nécessaire à tout responsable d'entreprise ainsi qu'à tout conseil impliqué dans ces contrats.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004511 341.7 DUC Livre Bibliothèque de l'IFID Finances Disponible Contrats internationaux et pays en développement / Hervé Cassan
Titre : Contrats internationaux et pays en développement Type de document : texte imprimé Auteurs : Hervé Cassan, Auteur Editeur : Paris : économica Année de publication : 1989 Collection : Entreprise et perspectives économiques Importance : (279 p.) Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-1739-3 Langues : Français Catégories : 7 Pays et ensembles de pays:7.30 Ensembles économiques:Pays en développement Mots-clés : Contrat international Pays en développement Investissement Droit international Garantie financière Garantie bancaire. Index. décimale : 330.9 Résumé : Ce livre contient 3 chapitres :
1- Le régime générale des contrats Nord-Sud;
2- Domaines de coopération et contrats Nord-Sud;
3- Pratiques contractuelles nationales, régionales et inter-régionales.Contrats internationaux et pays en développement [texte imprimé] / Hervé Cassan, Auteur . - Paris : économica, 1989 . - (279 p.) ; 24 cm.. - (Entreprise et perspectives économiques) .
ISBN : 978-2-7178-1739-3
Langues : Français
Catégories : 7 Pays et ensembles de pays:7.30 Ensembles économiques:Pays en développement Mots-clés : Contrat international Pays en développement Investissement Droit international Garantie financière Garantie bancaire. Index. décimale : 330.9 Résumé : Ce livre contient 3 chapitres :
1- Le régime générale des contrats Nord-Sud;
2- Domaines de coopération et contrats Nord-Sud;
3- Pratiques contractuelles nationales, régionales et inter-régionales.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004653 330.9 CAS Livre Bibliothèque de l'IFID Actualités économiques Disponible
- Bibliothèque de l'IFID 8, Avenue Tahar Ben Ammar El Manar II. 2092 Tunisie Téléphone : (+216) 71 885 011/ 71885 211
- ifidmag.inst@ifid.org.tn