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Le Contrôle fiscal des sociétés / Rémi Mouzon
Titre : Le Contrôle fiscal des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Rémi Mouzon, Auteur Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1990 Importance : 226 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7111-1084-2 Prix : 160 F Note générale : Index Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Budget:Contrôle budgétaire:Contrôle financier
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrôle fiscal Guides pratiques France Sociétés Impôts. Index. décimale : 343.4 Résumé : L'ouvrage rappelle de la procédure fiscale et plus exactement le contrôle fiscal dont la procédure définit les règles d'exercice, est d'abord et surtout une matière de praticien de la fiscalité.
le livre se décompose en deux parties : en premier lieu ,après le rappel, il y a un redressement à l'issue souvent d'un contrôle fiscale, il donc précieux d'articuler les différents actes successifs de cette procédure à bien des égards singuliers ( phase administrative, phase judiciaire). Et en second lieu il traite les applications qui sont extraites de dossier de redressements réels, vécus, notamment dans les relations franco-étrangères. ce livre vise uniquement l'impôt sur les sociétés, la TVA. et les droits d'enregistrement....Le Contrôle fiscal des sociétés [texte imprimé] / Rémi Mouzon, Auteur . - Paris : Litec, 1990 . - 226 p. ; 24 cm.
ISBN : 2-7111-1084-2 : 160 F
Index
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Budget:Contrôle budgétaire:Contrôle financier
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrôle fiscal Guides pratiques France Sociétés Impôts. Index. décimale : 343.4 Résumé : L'ouvrage rappelle de la procédure fiscale et plus exactement le contrôle fiscal dont la procédure définit les règles d'exercice, est d'abord et surtout une matière de praticien de la fiscalité.
le livre se décompose en deux parties : en premier lieu ,après le rappel, il y a un redressement à l'issue souvent d'un contrôle fiscale, il donc précieux d'articuler les différents actes successifs de cette procédure à bien des égards singuliers ( phase administrative, phase judiciaire). Et en second lieu il traite les applications qui sont extraites de dossier de redressements réels, vécus, notamment dans les relations franco-étrangères. ce livre vise uniquement l'impôt sur les sociétés, la TVA. et les droits d'enregistrement....Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004501 343.4 MOU Livre Bibliothèque de l'IFID Actualités économiques Disponible Fiscalité des contrats internationaux / Roger Duccini
Titre : Fiscalité des contrats internationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Duccini, Auteur ; Maurice Cozian (1936-2008), Préfacier, etc. Mention d'édition : [2e éd.] Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1991 Importance : (XXII-518 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2039-0 Prix : 370 F Note générale : Bibliogr. p. 483-484. Index Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrats internationaux Droit fiscal droit international Double imposition France Ventes d'exportation Impôts. Index. décimale : 341.7 Résumé : Cet ouvrage est à la fois de réflexion et de terrain, vise à cette finalité sur la base d'un double objectif:
- Défricher les maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales à prendre en considération dans la négociation d'un contrat international en fonction de son objet et de ses caractéristiques;
Mettre en évidence les conséquences douanières et fiscales issues des choix possibles lors de sa négociation.
Le plan retenu à cet effet, dominé par les quatre questions qui gouvernent les options stratégiques de tout contrat international (Où vend-on? Comment vend-on? A quelles conditions vend-on? que vend-on?. Confronte directement le lecteur aux réalités de toutes négociation afférentes aux contrats de cet type.
Cet ouvrage est tout autant un tableau de bord douanier et fiscal que la synthèse nécessaire à tout responsable d'entreprise ainsi qu'à tout conseil impliqué dans ces contrats.Fiscalité des contrats internationaux [texte imprimé] / Roger Duccini, Auteur ; Maurice Cozian (1936-2008), Préfacier, etc. . - [2e éd.] . - Paris : Litec, 1991 . - (XXII-518 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7111-2039-0 : 370 F
Bibliogr. p. 483-484. Index
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit international
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:FiscalitéMots-clés : Contrats internationaux Droit fiscal droit international Double imposition France Ventes d'exportation Impôts. Index. décimale : 341.7 Résumé : Cet ouvrage est à la fois de réflexion et de terrain, vise à cette finalité sur la base d'un double objectif:
- Défricher les maquis constitué par les dispositions douanières et fiscales à prendre en considération dans la négociation d'un contrat international en fonction de son objet et de ses caractéristiques;
Mettre en évidence les conséquences douanières et fiscales issues des choix possibles lors de sa négociation.
Le plan retenu à cet effet, dominé par les quatre questions qui gouvernent les options stratégiques de tout contrat international (Où vend-on? Comment vend-on? A quelles conditions vend-on? que vend-on?. Confronte directement le lecteur aux réalités de toutes négociation afférentes aux contrats de cet type.
Cet ouvrage est tout autant un tableau de bord douanier et fiscal que la synthèse nécessaire à tout responsable d'entreprise ainsi qu'à tout conseil impliqué dans ces contrats.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004511 341.7 DUC Livre Bibliothèque de l'IFID Finances Disponible
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