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3 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'jurisprudence'
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Infracode / Gérard Defrance
Titre : Infracode : précis schématique de responsabilité en matière d'accidents de la circulation, jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Defrance, Auteur ; Serge Plumelle, Auteur ; Bernard Dutheillet-Lamonthezie, Préfacier, etc. Mention d'édition : 8e éd. ref. Editeur : Paris : "L'Argus" Année de publication : 1991 Importance : 941 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-85384-199-5 Prix : 490 F Langues : Français Catégories : 2 Science:2.60 Pollution, catastrophes et sécurité:Catastrophe:Accident
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:AssuranceMots-clés : Assurance Droit Responsabilité d'accident Accident de la circulation Jurisprudence France Index. décimale : 368.3 Infracode : précis schématique de responsabilité en matière d'accidents de la circulation, jurisprudence [texte imprimé] / Gérard Defrance, Auteur ; Serge Plumelle, Auteur ; Bernard Dutheillet-Lamonthezie, Préfacier, etc. . - 8e éd. ref. . - Paris : "L'Argus", 1991 . - 941 p. : ill., couv. ill. ; 21 cm.
ISBN : 2-85384-199-5 : 490 F
Langues : FrançaisRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900000771 368.3 DEF Livre Bibliothèque de l'IFID Assurances Disponible Table de la doctrine et de la jurisprudence 1980 à 1991 / Jérôme Kullmann
Titre : Table de la doctrine et de la jurisprudence 1980 à 1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Kullmann, Auteur Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1992 Importance : (212 p.) Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00593-5 Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:AssuranceMots-clés : Droit Droit assurance jurisprudence Doctrine Assurance Fiscalité. Index. décimale : 346.7 Résumé : Il est apparu nécessaire de réaliser des tables analytiques regroupant d'une part , la doctrine, et d'autre part, la jurisprudence. Cette dernière a fait l'objet d'un classement plus complet que celui établi dans les tables annuelles qui reprennent les décisions par chroniques, celles-ci étant actuellement au nombre de neuf (assurance en général, assurance automobile, Assurance construction, Assurance de personne, assurance de responsabilité, assurance de risque divers, intermédiaires d'assurance, droit international et Fiscalité..); par thèmes : déchéance, exclusion, expertise, prescription, preuve et renonciation. Table de la doctrine et de la jurisprudence 1980 à 1991 [texte imprimé] / Jérôme Kullmann, Auteur . - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1992 . - (212 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-275-00593-5
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:AssuranceMots-clés : Droit Droit assurance jurisprudence Doctrine Assurance Fiscalité. Index. décimale : 346.7 Résumé : Il est apparu nécessaire de réaliser des tables analytiques regroupant d'une part , la doctrine, et d'autre part, la jurisprudence. Cette dernière a fait l'objet d'un classement plus complet que celui établi dans les tables annuelles qui reprennent les décisions par chroniques, celles-ci étant actuellement au nombre de neuf (assurance en général, assurance automobile, Assurance construction, Assurance de personne, assurance de responsabilité, assurance de risque divers, intermédiaires d'assurance, droit international et Fiscalité..); par thèmes : déchéance, exclusion, expertise, prescription, preuve et renonciation. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900004648 346.7 KUL Livre Bibliothèque de l'IFID Assurances Disponible La responsabilité civile et le contrat d'assurance / Françoise Cocral
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0900000761 346.03 COC Livre Bibliothèque de l'IFID Assurances Disponible
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