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Table de la doctrine et de la jurisprudence 1980 à 1991 / Jérôme Kullmann
Titre : Table de la doctrine et de la jurisprudence 1980 à 1991 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Kullmann, Auteur Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1992 Importance : (212 p.) Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00593-5 Langues : Français Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:AssuranceMots-clés : Droit Droit assurance jurisprudence Doctrine Assurance Fiscalité. Index. décimale : 346.7 Résumé : Il est apparu nécessaire de réaliser des tables analytiques regroupant d'une part , la doctrine, et d'autre part, la jurisprudence. Cette dernière a fait l'objet d'un classement plus complet que celui établi dans les tables annuelles qui reprennent les décisions par chroniques, celles-ci étant actuellement au nombre de neuf (assurance en général, assurance automobile, Assurance construction, Assurance de personne, assurance de responsabilité, assurance de risque divers, intermédiaires d'assurance, droit international et Fiscalité..); par thèmes : déchéance, exclusion, expertise, prescription, preuve et renonciation. Table de la doctrine et de la jurisprudence 1980 à 1991 [texte imprimé] / Jérôme Kullmann, Auteur . - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1992 . - (212 p.) ; 24 cm.
ISBN : 978-2-275-00593-5
Langues : Français
Catégories : 6 Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit
6 Politique, droit et économie:6.70 Finances et commerce:Finances:AssuranceMots-clés : Droit Droit assurance jurisprudence Doctrine Assurance Fiscalité. Index. décimale : 346.7 Résumé : Il est apparu nécessaire de réaliser des tables analytiques regroupant d'une part , la doctrine, et d'autre part, la jurisprudence. Cette dernière a fait l'objet d'un classement plus complet que celui établi dans les tables annuelles qui reprennent les décisions par chroniques, celles-ci étant actuellement au nombre de neuf (assurance en général, assurance automobile, Assurance construction, Assurance de personne, assurance de responsabilité, assurance de risque divers, intermédiaires d'assurance, droit international et Fiscalité..); par thèmes : déchéance, exclusion, expertise, prescription, preuve et renonciation. Réservation
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